ESSAI HISTORIQUE DE LA CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU LA VÉRIFICATION Période : 1856-1970 ABRÉGÉ |
ESSAI HISTORIQUE DE LA CORPORATION MUNICIPALE DE
SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU
Période : 1855-1970
AUDITIONS ET COMPTES
Chaque année, les organismes gouvernementaux, dont les municipalités,
ont l'obligation de faire vérifier leurs livres comptables.
Un vérificateur, généralement un professionnel de la comptabilité, est
donc engagé pour faire l'audition des livres et en faire rapport.
L'audit se résume à l'examen de la gestion et des conditions de
fonctionnement de la corporation municipale ou de l'un de ses services.
On parle d’audition pour la première fois dans le procès-verbal de la
réunion du conseil municipal tenue le 5 janvier 1859. Le conseil par
résolution nomme deux auditeurs pour l'audition des comptes. Il s'agit
du maire, monsieur Clovis Malault et monsieur le conseiller Marc
Ducharme.
Devant ces nominations, nous devons nous poser la question suivante :
monsieur le maire et monsieur le conseiller sont-ils en conflit
d'intérêts en accomplissant cette fonction? À première vue, je dirais
que oui. Mais nous sommes au temps où la grande majorité des gens se
font confiance mutuellement. On se serrait la main et ce geste suffisait
bien souvent pour valider une transaction.
Les auditeurs devaient voir à ce que toutes les transactions soient
validées par différentes résolutions du conseil. Les membres du conseil
avaient le devoir d'analyser, de vérifier, de négocier ces transactions
et de les accepter avant leurs réalisations.
Parfois, les auditeurs devaient aviser les membres du conseil des
négligences du secrétaire-trésorier.
Il semble que jusqu’en 1895 l’année financière se terminait le 30 juin.
J’ai vérifié jusqu’à quelle date les nominations des auditeurs ont été
nommées parmi les membres du conseil. Cette pratique s’est terminée vers
l’année 1872. Après cette date, le conseil nommait des professionnels
dans le domaine de la vérification.
En 1932, le conseil fait appel au ministère des Affaires municipales
pour obtenir l’aide des vérificateurs du ministère. Vous pouvez lire les
détails de cette période dans le document détaillé.
Lire la version détaillée dans les pages suivantes :
la vérification Publication : octobre 2011 Modification : novembre 2016 |