ESSAI HISTORIQUE DE LA CORPORATION MUNICIPALE DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU

LES ÉLECTIONS MUNICIPALES (abrégé)

Première partie : Période 1856-1970


ABRÉGÉ


Premier maire John Frazer de Berry (juillet 1855)

Dans les municipalités rurales, petites agglomérations où tout un chacun se connaît, les périodes d’élections soulèvent fréquemment les passions.

À mon avis, au début de notre incorporation municipale, la procédure électorale est simple, mais pas tellement structurée. Jusqu’en 1873, il semble qu’il y ait des élections tous les deux ans pour tous les membres du conseil. Le maire est choisi parmi les conseillers élus lors d'une élection. Généralement, son élection a lieu à la première réunion de conseil suivant l'élection des membres de ce conseil. Ils procèdent à l'élection du maire par simple résolution.

Une élection peut-être contestée. C’est la cour de justice qui juge si telle élection doit être annulée. Cette situation s’est produite en 1866, 1933, 1946 et 1952.

En 1873, le code municipal est amendé et change les règles de procédures d’une élection municipale. À compter de cette date, il y aura des élections tous les ans. Donc, en 1873 et 1874, on procède à l’élection de deux conseillers et en 1875 on procède à l’élection des trois derniers. Le terme de conseiller est désormais de trois ans.

Généralement, le conseil nomme un des membres de son conseil, ordinairement le maire, comme président de la prochaine élection. À certaines élections, le président d'élection devenait en conflit d'intérêts. En 1874, c’est la première fois que le conseil nomme le secrétaire comme président d’élection.

Le code municipal crée certaines procédures pour la tenue d'une élection. Suivant une publication du code municipal de 1888, comprenant tous les amendements jusqu'à ce jour, nous pouvons lire qu'une élection est tenue tous les ans et doit se tenir le second lundi de janvier à 10 h de l'avant-midi. L'assemblée de mise en nomination prend fin une heure après son début. Après cette heure si cinq et plus d'électeurs demandent l'établissement d'un bureau de vote (poll), le président d'élection doit l'ouvrir sur le champ afin d'enregistrer dans un registre le vote des électeurs. Si à 16 h, il y a encore des électeurs qui n'ont pas voté, le président ferme le groupe pour l'ouvrir le lendemain de 10 h jusqu'à 16 h à moins que tous les électeurs n’aient voté avant 16 h. À la fin de la mise en nomination, si aucun électeur n'a demandé l'ouverture d'un groupe, le président ordonne l'ouverture d'un bureau de vote. Séance tenante, il procède au vote à main levée pour élire les candidats dont la candidature était contestée.

Il est arrivé quelques fois que le président nommé à une réunion de conseil suivant une élection se soit proclamé maire lors de l'élection du maire. En effet sur égalité des voix, le président de l’assemblée a voté pour lui-même.

En 1905, à l’élection de trois conseillers, douze candidats sont en élection.

En 1906 à l’élection de deux conseillers, l’élection est très contestée et se tient pendant deux jours. Il en est de même en 1907.

Jusqu’en 1911, on nomme le secrétaire comme président d’élection.

En 1916, le secrétaire est à nouveau nommé président d’élection.

En 1917, la loi sur les élections est modifiée. Pour la première année d’élection, le 10 janvier 1917, le conseil en entier est soumis à une élection. Le maire est désormais élu par les électeurs. La mise en nomination doit être produite sur un bulletin de présentation dûment signé par deux électeurs et déposé par eux lors de l’assemblée de mise en nomination. Tous les candidats sont nommés par acclamation lors de cette élection.

Quelquefois, des électeurs contestent l’éligibilité de candidats ou de membres du conseil. C’est arrivé en 1924, de même qu'en 1932 et en 1935.

Pour les fins électorales, le territoire de la municipalité est divisé en nombre de sièges. Une disposition du règlement portant le numéro 139 établit à six le nombre de sièges et la description de leur territoire respectif. Ce règlement est homologué le 7 mars 1945.

On retrouve plusieurs plaintes au sujet de la liste électorale. La liste électorale est révisée lors d’une réunion de conseil avec avis aux contribuables.

Pour ceux et celles qui aiment les détails, vous pourrez lire quelques faits saillants dans les pages suivantes.

ÉLECTIONS (en format PDF)

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Publication : juillet 2010

Révision : avril 2013

Réalisation : Jacques Hébert

Société d'Histoire de Cournoyer