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ESSAI HISTORIQUE DE LA CORPORATION MUNICIPALE DE
SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU LES ÉLECTIONS MUNICIPALES (abrégé) Première partie : Période 1856-1986
ABRÉGÉ |
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Premier maire John Frazer de Berry (juillet
1855) Dans les municipalités rurales, petites
agglomérations où tout un chacun se connaît, les périodes
d’élections soulèvent fréquemment les passions. À mon avis, au début de notre incorporation
municipale, la procédure électorale est simple, mais pas tellement
structurée. Jusqu’en 1873, il semble qu’il y ait des élections tous
les deux ans pour tous les membres du conseil. Le maire est choisi
parmi les conseillers élus lors d'une élection. Généralement, son
élection a lieu à la première réunion de conseil suivant l'élection
des membres de ce conseil. Ils procèdent à l'élection du maire par
simple résolution. Une élection peut-être contestée. C’est la cour
de justice qui juge si telle élection doit être annulée. Cette
situation s’est produite en 1866, 1933, 1946 et 1952. En 1873, le code municipal est amendé et change
les règles de procédures d’une élection municipale. À compter de
cette date, il y aura des élections tous les ans. Donc, en 1873 et
1874, on procède à l’élection de deux conseillers et en 1875 on
procède à l’élection des trois derniers. Le terme de conseiller est
désormais de trois ans. Généralement, le conseil nomme un des membres
de son conseil, ordinairement le maire, comme président de la
prochaine élection. À certaines élections, le président d'élection
devenait en conflit d'intérêts. En 1874, c’est la première fois que
le conseil nomme le secrétaire comme président d’élection. Le code municipal crée certaines procédures
pour la tenue d'une élection. Suivant une publication du code
municipal de 1888, comprenant tous les amendements jusqu'à ce jour,
nous pouvons lire qu'une élection est tenue tous les ans et doit se
tenir le second lundi de janvier à 10 h de l'avant-midi. L'assemblée
de mise en nomination prend fin une heure après son début. Après
cette heure si cinq et plus d'électeurs demandent l'établissement
d'un bureau de vote (poll), le président d'élection doit l'ouvrir
sur le champ afin d'enregistrer dans un registre le vote des
électeurs. Si à 16 h, il y a encore des électeurs qui n'ont pas
voté, le président ferme le groupe pour l'ouvrir le lendemain de 10
h jusqu'à 16 h à moins que tous les électeurs n’aient voté avant 16
h. À la fin de la mise en nomination, si aucun électeur n'a demandé
l'ouverture d'un groupe, le président ordonne l'ouverture d'un
bureau de vote. Séance tenante, il procède au vote à main levée pour
élire les candidats dont la candidature était contestée. Il est arrivé quelques fois que le président
nommé à une réunion de conseil suivant une élection se soit proclamé
maire lors de l'élection du maire. En effet sur égalité des voix, le
président de l’assemblée a voté pour lui-même. En 1905, à l’élection de trois conseillers,
douze candidats sont en élection. En 1906 à l’élection de deux conseillers,
l’élection est très contestée et se tient pendant deux jours. Il en
est de même en 1907. Jusqu’en 1911, on nomme le secrétaire comme
président d’élection. En 1916, le secrétaire est à nouveau nommé
président d’élection. En 1917, la loi sur les élections est modifiée. Pour la première année d’élection, le 10 janvier 1917, le conseil en entier est soumis à une élection. Le maire est désormais élu par les électeurs. La mise en nomination doit être produite sur un bulletin de présentation dûment signé par deux électeurs et déposé par eux lors de l’assemblée de mise en nomination. Tous les candidats sont nommés par acclamation lors de cette élection. Quelquefois, des électeurs contestent
l’éligibilité de candidats ou de membres du conseil. C’est arrivé en
1924, de même qu'en 1932 et en 1935. Pour les fins électorales, le territoire de la
municipalité est divisé en nombre de sièges. Une disposition du
règlement portant le numéro 139 établit à six le nombre de sièges et
la description de leur territoire respectif. Ce règlement est
homologué le 7 mars 1945. On retrouve plusieurs plaintes au sujet de la
liste électorale. La liste électorale est révisée lors d’une réunion
de conseil avec avis aux contribuables. Pour ceux et celles qui aiment les détails,
vous pourrez lire quelques faits saillants dans les pages suivantes.
ÉLECTIONS
(en format PDF) S'il y a lieu, télécharger à l'adresse suivante
: http://get.adobe.com/fr/reader/enterprise/ Publication : juillet 2010
Réalisation : Jacques Hébert Société d'Histoire de Cournoyer
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